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Répertoire des politiques
(PDF non accessible)
2101 - Achats
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 |
2102 - Demande d'organismes communautaires
2103 - Utilisation des cartes de crédit professionnelles
2104 - Dépenses publicitaires
2105 - Défense des intérêts
2106 - Placements
2107 - Adoptions des budgets
2108 - Assurance accidents pour les élèves
2109 - Bourses d'excellence
2110 - Frais pour le materiel et les activités d'apprentissage
2111 - Collectes de fonds
3101 - Sortie professionnelle et administrative
3102 - Congé pour nominations politiques ou communautaires
3103 - Congé relatif à un prêt de service
3104 - Santé et sécurité au travail
3105 - Programme de travail modifié
3106 - Recrutement et embauche du personnel
3107 - Congé sans traitement de longue durée
3108 - Discrimination et harcèlement en milieu de travail
Annexes : 01 | 02 | 03 |
3109 - Embauche des étudiantes, des étudiants
3110 - Vérification des antécédents criminels des employé(e)s
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 |
3111 - Évaluation du rendement des enseignantes, enseignants
3112 - Vérification des antécédents criminels des fournisseurs de services
Annexes : 01 |
3113 - Mutations de directions d'école
3114 - Violence en milieu de travail
3115 - Évaluation du rendement de la direction de l'éducation
Annexes : 01 | 02 |
3116 - Rôle et responsabilités de la direction de l'éducation
3117 - Mesures disciplinaires pour comportement fautif d'un membre du personnel
Annexes : 01 |
3118 - Évaluation du rendement du personnel non enseignant
6101 - Examen des installations
Annexes : 01 | 02 |
6102 - Responsabilités d'unités administratives
6103 - Administration de médicaments par voie buccale
6104 - Conseils d'école
6105 - Abrogée
6106 - Allocation de déplacement
6107 - Prévention et intervention en matière d'intimidation
6108 - Discipline progressive
Annexes : 01 |
6110 - Accès aux lieux scolaires pendant la journée scolaire
6111 - Cérémonie de rassemblement du début ou de fin de journée
6112 - Tenue vestimentaire appropriée
6113 - Partenariats pour le partage des installations
Annexes : 01 |
6114 - Suspension d'une ou d'un élève
6115 - Renvoi d'une ou d'un élève
6116 - Code de conduite du conseil scolaire
6117 - La sécurité en éducation physique
Annexes : 01 | 02 |
6118 - Sorties éducatives
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 |
6119 - Secteur de fréquentation scolaire
Annexes : 01 | 01a | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 | 08 | 09 | 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | 14a |
15 | 16 | 17 | 18 | 19 | 20 | 21 | 22 | 23 | 24 | 25 | 26 | 27 | 28 | 29 | 30 | 31 | 32
6121 - Auto-identification des élèves autochtones
6122 - Code de tenue vestimentaire du personnel
6123 - Dépistage précoce
Annexes : 01 | 02 |
6124 - Dépenses des conseillères et conseillers scolaires
6125 - Admission des élèves
6126 - Utilisation de caméras de vidéosurveillance
Annexes : A | B | C | D |
6127 - Équité et éducation inclusive
6128 - Comité de participation des parents
6129 - Évaluation et communication du rendement de l'élève
Annexes : 01 |
6130 - Alimentation en milieu scolaire
6131 - Commotions cérébrales
6133 - Bonne arrivée à l’école
6134 - Utilisation des ressources des technologies de l'information et des communications
6135 - Élèves ayant des affections médicales prédominantes
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 |
6136 - Élève qui évoque le suicide
6137 - Prévention des blessures
7101 - Transport scolaire
8101 - Éducation environnementale
8102 - Environement sans fumée
9101 - Métapolitique
Annexes : 01 | 02 | 03 |
9102 - Abrogée
9103 - Procédure de catalogage
9104 - Gestion des dossiers
9105 - Abrogée
9106 - Abrogée
9107 - Désignation d'une école
9108 - Aménagement linguistique et catholique
9109 - Abrogée
9110 - Voies de communication
9111 - Langue de communication
9112 - Accès à l’information et protection de la vie privée
9113 - Mesures d'urgence
Protocole local entre les services policiers et les conseils scolaires du nord est de l'ontario
Protocole communautaire d’évaluation des menaces
Protocole sur la divulgation de mauvais traitements à l'enfance