
Politiques de gouvernance
POLITIQUES DE GOUVERNANCE (adoptées en 2021-2022)
Le Conseil élu a révisé ses politiques et en a adopté de nouvelles afin de mettre en œuvre le modèle de gouvernance par politiques adopté en 2021.
Les politiques administratives demeurent en place jusqu’à leur abrogation par le Conseil élu.
1.0 – Métapolitique
1.1 – Engagement en matière de gouvernance
1.2 – Modèle de gouvernance
1.3 – Catégories de politiques
1.4 – Code de conduite
1.5 – Plan de travail annuel
1.6 – Rôle de la présidence
1.7 – Principes régissant les comités
1.8 – Structure des comités
1.9 – Participation des élèves conseillers
1.10 – Coûts de gouvernance
1.11 – Allocations des conseillers scolaires et des élèves conseillers
1.12 – Remboursement des dépenses des conseillers scolaires et élèves conseillers
1.13 – Élaboration et révision du Plan stratégique pluriannuel
POLITIQUES ADMINISTRATIVES (en révision)
1101 - Code d'éthique des conseillères et conseillers scolaires (abrogée et remplacée par 1.4 – Code de conduite)
1102 - Honoraires des membres du Conseil (abrogée et remplacée par 1.11 – Allocation des conseillères et conseillers scolaires et des élèves conseillères et conseillers)