1.0 – Métapolitique

1.1 – Engagement en matière de gouvernance

1.2 – Modèle de gouvernance

1.3 – Catégories de politiques

1.4 – Code de conduite

1.5 – Plan de travail annuel

1.6 – Rôle de la présidence

1.7 – Principes régissant les comités

1.8 – Structure des comités

1.9 – Participation des élèves conseillers

1.10 – Coûts de gouvernance

1.11 – Allocations des conseillers scolaires et des élèves conseillers

1.12 – Remboursement des dépenses des conseillers scolaires et élèves conseillers

1.13 – Élaboration et révision du Plan stratégique pluriannuel

2.0 - Relations entre le Conseil élu et la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier

2.1 – Fonctions supplémentaires et délégation à la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier

2.2 – Évaluation du rendement de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier

3.0 – Contraintes globales à la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier

3.1 – Planification financière et budgétisation

3.2 – Situation et activités financières

3.3 – Traitement des parents, tuteurs et des élèves

3.4 – Traitement du personnel et des bénévoles

3.5 – Embauchage, rémunération et avantages sociaux

3.6 – Protection des actifs

3.7 – Réaménagement des communautés scolaires

3.8 – Communication et appui

3.9 – Remplacement d’urgence de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier

4.0 – Mission

4.1 – Devient un citoyen catholique francophone responsable, soucieux et engagé dans sa communauté

4.2 - Développe son plein potentiel sous toutes ses dimensions

4.3 – Mobilise des compétences globales inspirées des valeurs évangéliques

4.4 – Manifeste un bien-être personnel par sa relation avec soi, les autres et Dieu ainsi, contribue à bâtir un monde meilleur

1101 - Code d'éthique des conseillères et conseillers scolaires (abrogée et remplacée par 1.4 – Code de conduite)

1102 - Honoraires des membres du Conseil (abrogée et remplacée par 1.11 – Allocation des conseillères et conseillers scolaires et des élèves conseillères et conseillers)

1103 - Représentation des élèves au sein du Conseil

2101 - Achats
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 |

2102 - Demande d'organismes communautaires (abrogée et remplacée par FIN-01 : Demande de commandites de la part d’organismes communautaires)

2103 - Utilisation des cartes de crédit professionnelles

2104 - Dépenses publicitaires (abrogée et remplacée par ADM-02 : Publicité du Conseil et des écoles)

2105 - Défense des intérêts

2106 - Placements (abrogée et remplacée par FIN-03 : Signataires officiels, opérations bancaires et approbation des dépenses)

2107 - Adoptions des budgets (abrogée et remplacée par FIN-02 : Prévisions budgétaires)

2108 - Assurance accidents pour les élèves

2109 - Bourses d'excellence

2110 - Frais pour le materiel et les activités d'apprentissage

2111 - Collectes de fonds

2112 - Disposition de biens excédentaires et désuets

2113 - Aliénation de biens immeubles excédentaires

3101 - Sortie professionnelle et administrative

3102 - Congé pour nominations politiques ou communautaires

3103 - Congé relatif à un prêt de service

3104 - Santé et sécurité au travail

3105 - Programme de travail modifié

3106 - Recrutement et embauche du personnel

3107 - Congé sans traitement de longue durée

3108 - Discrimination et harcèlement en milieu de travail (abrogée et remplacée par RH-05 - Harcèlement et discrimination pour des raisons fondées sur un motif illicite en vertu du Code des droits de la personne de l’Ontario)

3109 - Embauche des étudiantes, des étudiants

3110 - Vérification des antécédents criminels des employé(e)s
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 |

3111 - Évaluation du rendement des enseignantes, enseignants

3112 - Vérification des antécédents criminels des fournisseurs de services
Annexes : 01 |

3113 - Mutations de directions d'école

3114 - Violence en milieu de travail (abrogée et remplacée par RH06 – Harcèlement et violence en milieu de travail)

3115 - Évaluation du rendement de la direction de l'éducation
Annexes : 01 | 02 |

3116 - Rôle et responsabilités de la direction de l'éducation

3117 - Mesures disciplinaires pour comportement fautif d'un membre du personnel
Annexes : 01 |

3118 - Évaluation du rendement du personnel non enseignant

3119 - Bien-être et assiduité au travail

3120 - Auto-identification volontaire des membres autochtones du personnel et des conseillères et conseillers scolaires

4101 - Code d'éthique pour la chaîne d'approvisionnement

4102 - Accessibilité pour les services à la clientèle

5101 - Bénévolat
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 |

6101 - Examen des installations
Annexes : 01 | 02 |

6102 - Responsabilités d'unités administratives

6103 - Administration de médicaments par voie buccale

6104 - Conseils d'école

6105 - Abrogée

6106 - Allocation de déplacement

6107 - Prévention et intervention en matière d'intimidation (abrogée et remplacée par PED-01 : Prévention et intervention en matière d’intimidation)

6108 - Discipline progressive
Annexes : 01 |

6110 - Accès aux lieux scolaires pendant la journée scolaire

6111 - Cérémonie de rassemblement du début ou de fin de journée (abrogée et remplacée par ADE-01 - Cérémonie de rassemblement du début de la journée)

6112 - Tenue vestimentaire appropriée

6113 - Partenariats pour le partage des installations
Annexes : 01 |

6114 - Suspension d'une ou d'un élève

6115 - Renvoi d'une ou d'un élève

6116 - Code de conduite du conseil scolaire

6117 - La sécurité en éducation physique
Annexes : 01 | 02 |

6118 - Sorties éducatives
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 |

6119 - Secteur de fréquentation scolaire
Annexes : 01 | 01a | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 | 08 | 09 | 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | 14a |
15 | 16 | 17 | 18 | 19 | 20 | 21 | 22 | 23 | 24 | 25 | 26 | 27 | 28 | 29 | 30 | 31 | 32

6121 - Auto-identification des élèves autochtones

6122 - Code de tenue vestimentaire du personnel

6123 - Dépistage précoce
Annexes : 01 | 02 |

6124 - Dépenses des conseillères et conseillers scolaires (abrogée et remplacée par 1.12 – Remboursement des dépenses des conseillers scolaires)

6125 - Admission des élèves

6126 - Utilisation de caméras de vidéosurveillance
Annexes : A | B | C | D |

6127 - Équité et éducation inclusive

6128 - Comité de participation des parents (abrogée et remplacée par 1.7 – Principes régissant les comités / 1.8 – Structure des comités)

6129 - Évaluation et communication du rendement de l'élève
Annexes : 01 |

6130 - Alimentation en milieu scolaire

6131 - Commotions cérébrales

6132 - Abrogée

6133 - Bonne arrivée à l’école

6134 - Utilisation des ressources des technologies de l'information et des communications

6135 - Élèves ayant des affections médicales prédominantes
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 |

6136 - Élève qui évoque le suicide

6137 - Prévention des blessures

7101 - Transport scolaire

8101 - Éducation environnementale

8102 - Environement sans fumée

9101 - Métapolitique (abrogée et remplacée par 1.0 - Métapolitique)

9102 - Abrogée

9103 - Procédure de catalogage

9104 - Gestion des dossiers

9105 - Abrogée

9106 - Abrogée

9107 - Désignation d'une école

9108 - Aménagement linguistique et catholique

9109 - Abrogée

9110 - Voies de communication

9111 - Langue de communication

9112 - Accès à l’information et protection de la vie privée

9113 - Mesures d'urgence

Protocole local entre les services policiers et les conseils scolaires du nord est de l'ontario

Protocole communautaire d’évaluation des menaces

Protocole sur la divulgation de mauvais traitements à l'enfance