Politiques de gouvernance
POLITIQUES DE GOUVERNANCE (adoptées en 2021-2022)
Le Conseil élu a révisé ses politiques et en a adopté de nouvelles afin de mettre en œuvre le modèle de gouvernance par politiques adopté en 2021.
Les politiques administratives demeurent en place jusqu’à leur abrogation par le Conseil élu.
SECTION 1 – PROCESSUS DE GOUVERNANCE
1.0 – Métapolitique
1.1 – Engagement en matière de gouvernance
1.2 – Modèle de gouvernance
1.3 – Catégories de politiques
1.4 – Code de conduite
1.5 – Plan de travail annuel
1.6 – Rôle de la présidence
1.7 – Principes régissant les comités
1.8 – Structure des comités
1.9 – Participation des élèves conseillers
1.10 – Coûts de gouvernance
1.11 – Allocations des conseillers scolaires et des élèves conseillers
1.12 – Remboursement des dépenses des conseillers scolaires et élèves conseillers
1.13 – Élaboration et révision du Plan stratégique pluriannuel
SECTION 2 – RELATIONS ENTRE LE CONSEIL ÉLU ET LA DIRECTION DE L’ÉDUCATION ET SECRÉTAIRE-TRÉSORIER
SECTION 3 – LIMITES OPÉRATIONNELLES À LA DIRECTION DE L’ÉDUCATION
SECTION 4 – FINS EN ÉDUCATION
POLITIQUES ADMINISTRATIVES (en révision)
1100 - GOUVERNANCE
2100 - FINANCES
3100 - RESSOURCES HUMAINES
4100 - LOCAUX, MACHINES et APPROVISIONNEMENTS
5100 - RELATIONS PUBLIQUES
6100 - ADMINISTRATION SCOLAIRE ET PROCÉDURES
7100 - TRANSPORT (ÉLÈVES)
8100 - DIVERS
9100 - PROCÉDURES