Politiques de gouvernance

1102 – Honoraires des membres du Conseil (abrogée et remplacée par 1.11 – Allocation des conseillères et conseillers scolaires et des élèves conseillères et conseillers)

1103 – Représentation des élèves au sein du Conseil (abrogée et remplacée par 1.9.1 – Procédure pour la représentation des élèves conseillères et conseillers au sein du CSCDGR)

2100 - FINANCES

2101 – Achats
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 |

2102 – Demande d’organismes communautaires (abrogée et remplacée par FIN-01 : Demande de commandites de la part d’organismes communautaires)

2103 – Utilisation des cartes de crédit professionnelles (abrogée et remplacée par FIN-05 : Utilisation de cartes de crédit professionnelles)

2104 – Dépenses publicitaires (abrogée et remplacée par ADM-02 : Publicité du Conseil et des écoles)

2105 – Défense des intérêts (abrogée et remplacée par la procédure de gouvernance 1.1.1 : Défense des intérêts)

2106 – Placements (abrogée et remplacée par FIN-03 : Signataires officiels, opérations bancaires et approbation des dépenses)

2107 – Adoptions des budgets (abrogée et remplacée par FIN-02 : Prévisions budgétaires)

2108 – Assurance accidents pour les élèves (abrogée).

2109 – Bourses d’excellence

2110 – Frais pour le materiel et les activités d’apprentissage

2111 – Collectes de fonds (abrogée et remplacée par FIN-07 : Collectes de fonds)

2112 – Disposition de biens excédentaires et désuets (abrogée et remplacée par FIN-06 : Disposition du matériel excédentaire et désuet)

2113 – Aliénation de biens immeubles excédentaires (abrogée et remplacée par FIN-10 – Acquisition et aliénation de biens immeubles)

3100 - RESSOURCES HUMAINES

3101 – Sortie professionnelle et administrative

3102 – Congé pour nominations politiques ou communautaires

3103 – Congé relatif à un prêt de service (abrogée et remplacée par RH-07 : Congé pour prêt de service)

3104 – Santé et sécurité au travail (abrogée et remplacée par RH-12 : Santé et sécurité au travail)

3105 – Programme de travail modifié

3106 – Recrutement et embauche du personnel

3107 – Congé sans traitement de longue durée (abrogée et remplacée par la RH-10 : Congé non rémunéré à long terme)

3108 – Discrimination et harcèlement en milieu de travail (abrogée et remplacée par RH-05 – Harcèlement et discrimination pour des raisons fondées sur un motif illicite en vertu du Code des droits de la personne de l’Ontario)

3109 – Embauche des étudiantes, des étudiants

3110 – Vérification des antécédents criminels des employé(e)s
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 |

3111 – Évaluation du rendement des enseignantes, enseignants

3112 – Vérification des antécédents criminels des fournisseurs de services
Annexes : 01 |

3113 – Mutations de directions d’école

3114 – Violence en milieu de travail (abrogée et remplacée par RH06 – Harcèlement et violence en milieu de travail)

3115 – Évaluation du rendement de la direction de l’éducation (abrogée et remplacée par procédure d’évaluation du rendement de la direction de l’éducation)

3116 – Rôle et responsabilités de la direction de l’éducation (abrogée)

3117 – Mesures disciplinaires pour comportement fautif d’un membre du personnel (abrogée et remplacée par RH-08 : Mesures disciplinaires)

3118 – Évaluation du rendement du personnel non enseignant

3119 – Bien-être et assiduité au travail

3120 – Auto-identification volontaire des membres autochtones du personnel et des conseillères et conseillers scolaires

4100 - LOCAUX, MACHINES et APPROVISIONNEMENTS

4101 – Code d’éthique pour la chaîne d’approvisionnement

4102 – Accessibilité pour les services à la clientèle

5100 - RELATIONS PUBLIQUES

5101 – Bénévolat
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 |

6100 - ADMINISTRATION SCOLAIRE ET PROCÉDURES

6101 – Examen des installations
Annexes : 01 | 02 |

6102 – Responsabilités d’unités administratives

6103 – Administration de médicaments par voie buccale

6104 – Conseils d’école

6105 – Abrogée

6106 – Allocation de déplacement (abrogée et remplacée par FIN-04 : Remboursement des dépenses des membres du personnel)

6107 – Prévention et intervention en matière d’intimidation (abrogée et remplacée par PED-01 : Prévention et intervention en matière d’intimidation)

6108 – Discipline progressive
Annexes : 01 |

6110 – Accès aux lieux scolaires pendant la journée scolaire (abrogée et remplacée par ADE-03 : Accès aux installations scolaires)

6111 – Cérémonie de rassemblement du début ou de fin de journée (abrogée et remplacée par ADE-01 – Cérémonie de rassemblement du début de la journée)

6112 – Tenue vestimentaire appropriée

6113 – Partenariats pour le partage des installations (abrogée et remplacée par INS-01 : Utilisation communautaire des lieux scolaires)

6114 – Suspension d’une ou d’un élève

6115 – Renvoi d’une ou d’un élève

6116 – Code de conduite du conseil scolaire

6117 – La sécurité en éducation physique
Annexes : 01 | 02 |

6118 – Sorties éducatives (abrogée et remplacée par ELE–06 : Sorties éducatives, culturelles et sportives)
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 |

6119 – Secteur de fréquentation scolaire
Annexes : 01 | 01a | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 | 08 | 09 | 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | 14a |
15 | 16 | 17 | 18 | 19 | 20 | 21 | 22 | 23 | 24 | 25 | 26 | 27 | 28 | 29 | 30 | 31 | 32

6121 – Auto-identification des élèves autochtones

6122 – Code de tenue vestimentaire du personnel (abrogée et remplacée par la directive administrative RH-14 – Tenue vestimentaire du personnel et apparence personnelle)

6123 – Dépistage précoce (abrogée et remplacée par PED-02 : Accueil et accompagnement à la petite enfance)

6124 – Dépenses des conseillères et conseillers scolaires (abrogée et remplacée par 1.12 – Remboursement des dépenses des conseillers scolaires)

6125 – Admission des élèves

6126 – Utilisation de caméras de vidéosurveillance
Annexes : A | B | C | D |

6127 – Équité et éducation inclusive (abrogée et remplacée par ADM-03 – Équité et éducation inclusive)

6128 – Comité de participation des parents (abrogée et remplacée par 1.7 – Principes régissant les comités / 1.8 – Structure des comités)

6129 – Évaluation et communication du rendement de l’élève
Annexes : 01 |

6130 – Alimentation en milieu scolaire

6131 – Commotions cérébrales

6132 – Abrogée

6133 – Bonne arrivée à l’école (abrogée et remplacée par ELE-02 : Bonne arrivée)

6134 – Utilisation des ressources des technologies de l’information et des communications (abrogée et remplacée par TIC-01 – Utilisation des technologies et TIC-02 – Utilisation des appareils mobiles personnels et l’accès aux médias sociaux)

6135 – Élèves ayant des affections médicales prédominantes
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 |

6136 – Élève qui évoque le suicide

6137 – Prévention des blessures

7100 - TRANSPORT (ÉLÈVES)

7101 – Transport scolaire (abrogée et remplacée par ELE-04 : Transport scolaire)

8100 - DIVERS

8101 – Éducation environnementale

8102 – Environement sans fumée

9100 - PROCÉDURES

9101 – Métapolitique (abrogée et remplacée par 1.0 – Métapolitique)

9102 – Abrogée

9103 – Procédure de catalogage